J.O. Numéro 271 du 23 Novembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18623

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Arrêté du 16 novembre 2000 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

NOR : MESS0023537A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 novembre 2000, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, les représentants suivants sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour une période de trois ans :
a) Représentants du régime général de sécurité sociale :
Titulaires :
M. Spaeth (Jean-Marie) ;
M. Honoré (Alain) ;
M. Mallet (Jean-Claude) ;
M. Pinot (Martin) ;
Mme Baffoy (Marie-Josée) ;
M. Latil (Philippe).
Suppléants :
M. Hoguet (André) ;
Mme Viguier (Michèle) ;
M. Rames (Ange-Marie) ;
Mlle Fauchois (Marie-Christine) ;
M. Tissié (Georges) ;
M. Capitaine (Jean).
b) Représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole :
Titulaires :
Mme Gros (Jeannette), présidente ;
M. Lenoir (Daniel), directeur général.
Suppléants :
M. Berger (André), administrateur ;
M. Humez (Yves), directeur délégué.
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines :
Titulaire :
M. Rollet (Christian), directeur.
Suppléante :
Mme Plassart (Agnès) directrice adjointe.
d) Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans :
Titulaire :
M. Pardineille (Eric), directeur général.
Suppléante :
Mme Amata (Marie-Jeanne), directrice générale adjointe.
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce :
Titulaire :
M. Jammet (Jean-Jacques), directeur général.
Suppléante :
Mlle Boudineau (Christine), directrice adjointe.
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :
Titulaire :
M. Postel-Vinay (Daniel), directeur général.
Suppléant :
M. Rivière (Pascal), chargé de la sous-direction des ressources humaines.
g) Deux personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale :
M. Linsolas (Roger), inspectrice général des affaires sociales ;
Mme Fontaine (Martine), directrice de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.
h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale :
Titulaire :
M. Arcega (Gérard), directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon.
Suppléant :
M. Euzet (Jean, Claude), directeur du cabinet du président de la Caisse nationale des allocations familiales.
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant :
Titulaire :
M. Jost (Pierre), élève de la 39e promotion.
Suppléant :
M. Thimon (Stéphane), élève de la 39e promotion.